Douane : Saisie de vêtements et d’un montant en monnaie nationale d’une valeur globale de 278 mille dinars

Environ mille pièces de vêtements de prêt à porter et une quantité de chaussures provenant de la contrebande, d’origine inconnue et d’une valeur globale de l’ordre de 124 mille dinars ont été saisies par la garde douanière de Tunis.

Selon un communiqué de la douane, la saisie a eu lieu  après perquisition d’un entrepôt suite à un travail de renseignement entrepris dans le cadre de l’effort national de lutte contre la contrebande.

A l’Ariana, une unité de la garde douanière de la région a saisi un montant en monnaie tunisienne de l’ordre de 154 mille dinars. Le montant saisi était dissimulé à bord d’une voiture portant l’immatriculation tunisienne et conduite par un tunisien travaillant dans un bureau de change et ne détenant aucun document justifiant la détention de la somme en question.

Un procès de saisie a été établi à cet effet conformément à l’article 16 de la loi n° 2014-54 du 19 août 2014 portant loi de finances complémentaire pour l’année 2014, qui stipule que les sommes en espèces égales ou supérieures à 10000 dinars, dont l’origine n’est pas justifiée sont saisies sur la base d’un procès-verbal établi par les officiers de la police judiciaire, les agents des douanes, ou les agents du ministère chargé des finances dûment habilités à cet effet.

TAP

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